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Marées noires : une thèse sur l'efficacité du FIPOL

01/10/2006

Julien Hay a soutenu le 19 septembre 2006 à l'Institut universitaire européen de la Mer à Brest, une thèse de doctorat en Sciences économiques intitulée "Analyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires".

L'objet de ses travaux était d'évaluer l'efficacité de ce régime international de responsabilité et d'indemnisation CLC/FIPOL (Convention Internationale sur la Responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures /Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures). La méthodologie proposée s'est inspirée principalement de l'analyse économique des règles de responsabilité, tout en explorant l'analyse économique des accords environnementaux internationaux. Le travail de recherche proposé a combiné à la fois :

  • l'analyse institutionnelle par l'examen des différents cadres institutionnels existants de prévention des marées noires,
  • le travail empirique d'analyse rétrospective d'accidents pétroliers, de réalisation de travaux d'enquêtes,
  • et la modélisation théorique.

Après avoir détaillé les limites bien réelles du système, les résultats obtenus dans le cadre de cette recherche permettent d'identifier différents mécanismes qui permettrait de le rendre plus incitatif. Cependant, les analyses conduites indiquent également qu'une modification des conventions CLC et FIPOL ne suffirait pas à améliorer sensiblement la fonction préventive de ce régime international.

Pour en savoir plus

En attendant la mise à disposition de la thèse, son résumé :

Analyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires / Julien Hay, septembre 2006 - Document Pdf, 80 Ko

Le site de l'organisation maritime internationale (IMO):

http://www.imo.org

 

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