eaux intérieures
La Directive cadre sur l’eau envisage différents types d’eaux et les distingue en catégories. Elle envisage, pouir les eaux douces :
- « eaux de surface » : les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines, les eaux de transition et les eaux côtières, sauf en ce qui concerne leur état chimique, pour lequel les eaux territoriales sont également incluses ;
- « eaux souterraines » : toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol dans la zone de saturation et en contact direct avec le sol ou le sous-sol ;
- « eaux intérieures » : toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol et toutes les eaux souterraines en amont de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales ;
- « rivière » : une masse d'eau intérieure coulant en majeure partie sur la surface du sol, mais qui peut couler en sous-sol sur une partie de son parcours ;
- « lac » : une masse d'eau intérieure de surface stagnante.(ε)
Texte visé : Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 novembre 2000, établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. (JOCE du 22.12.2000, L 327/1-72 pp.)
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Mise à jour : 05/11/2008
