Glossaire

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Une épave peut être un navire ou une embarcation de toute description, un aéronef, ou partie d’un navire, d’une embarcation ou d’un aéronef (par exemple: cargaison, approvisionnements, appareil de chargement); elle peut être une partie quelconque d’un navire, d’une embarcation ou d’un aéronef qui flotte, coule au fond ou échoue sur la rive; l’épave peut être une partie de la cargaison, ou des effets personnels des membres d’équipage ou d`autres personnes naufragées. Que récupère-t-on le plus souvent ?

1. Épave « contemporaine »
2. Vieux navire de commerce
3. Embarcation de plaisance
4. Partie de cargaison de navire ou embarcations
5. Épave de valeur intrinsèque
6. Épave d’aéronef

Bien que le fait ait pu exister de par le passé, il demeure extrêmement rare de trouver des trésors; sur nos côtes, on a plus de chances de trouver un navire ancien, voire de l’Antiquité. Dans ce cas, les organisations régionales d’archéologie sous-marine sont d’un très bon recours, pour éviter de piller n’importe comment le site, mais au contraire de le « découvrir » méthodiquement.

Texte visé : Ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 relative à la partie législative du code du patrimoine [Ce texte fait l’objet d’une pagination spéciale annexée au JO de ce jour (37048 à 37084 CP)] (JO du 24.2.2004 : 3707.)

Note : au Titre III : Fouilles archéologiques programmées et découvertes fortuites, Chap. 1^er : Archéologie terrestre et subaquatique ; et surtout Chap. 2^ème : Biens culturels maritimes - [...] les gisements, épaves, vestiges ou généralement tout bien qui [...] est situé dans le domaine public maritime ou au fond de la mer dans la zone contiguë.(ν)

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Mise à jour : 26/11/2008