Niveau de qualité fixé pour un tronçon de cours d'eau à une échéance déterminée, afin que celui-ci puisse remplir la ou les fonctions jugées prioritaires (eau destinée à la consommation humaine - potentiellement potable-, de baignade, eau apte à la vie piscicole, équilibre biologique, ...). Se traduit aujourd'hui par une liste de valeurs à ne pas dépasser pour un certain nombre de paramètres.
C'est le niveau de qualité fixé pour un tronçon de cours d'eau ou une masse d'eau littorale pour qu'ils puissent remplir la ou les fonctions (= aptitude à un usage) jugés prioritaires pour eux : eau potable, baignade, eau conchylicole ou piscicole, équilibre biologique '
Ce niveau de qualité se concrétise par une liste de valeurs (seuils) à ne pas dépasser pour un certain nombre de paramètres reconnus critiques pour l'usage considéré.
Remarque : Sur un plan général, la stratégie réglementaire de sauvegarde ou de reconquête de la qualité des eaux peut mettre en 'uvre deux concepts différents mais complémentaires :
C'est-à-dire la définition de limites maximales à la teneur d'une substance - ou d'un groupe de substances - dans les rejets influençant la zone considérée.(ζ)
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Mise à jour : 29/06/2009