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Glossaire

OGM

Organisme génétiquement modifié

Organisme dont l’information génétique a été modifiée à l’aide d’une technique telle que : génie génétique, clonage, mutagenèse, etc. Le droit européen défini ainsi la notion d’OGM : « un organisme génétiquement modifié est un organisme, à l’exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d’une manière qui ne s’effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle » (directive 2001/18/CE).

Les techniques de modification génétique visées sont, entre autres, les techniques « produisant de nouvelles combinaisons de matériel génétique hors d’un organisme et permettant leur incorporation dans un organisme hôte, où elles n’apparaissent pas de façon naturelle et où elles peuvent se multiplier de façon continue, les techniques impliquant l’incorporation directe de matériel génétique préparé à l’extérieur de l’organisme (par micro- et macro-injection notamment), les techniques de fusion cellulaire ou d’hybridation non naturelles ». Sont explicitement exclues, c’est-à-dire « non considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu’elles n’impliquent pas l’emploi de molécules d’acide nucléique recombinant ou d’OGM (…), la fécondation in vitro, les processus naturels de recombinaison génétique tels que la conjugaison, la transduction, la transformation ou l’induction polyploïde. ».(ζ)

 

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