régénération
y compris la Régénération naturelle : Dans le cas des eaux et des espèces et habitats naturels protégés, le retour des ressources naturelles endommagées ou des services détériorés à leur état initial et, dans le cas de dommages affectant les sols, l'élimination de tout risque grave d'incidence négative sur la santé humaine
Texte visé : Commission des Communautés Européennes, 2003, Position commune [...] arrêtée par le Conseil [...] sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.(ε)
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Mise à jour : 15/12/2010
