Surveillance
Références
Textes de référence officiels
- DIRECTIVE 2000/60/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL, du 23 octobre 2000, établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.
- Circulaire DCE 2007/20 du 5 mars 2007 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance pour les eaux littorales.
- Annexe 3 de la circulaire DCE 2007/20 : les 33 substances prioritaires de l’annexe X et les 8 substances de l’annexe IX de la DCE. du programme.
- Annexe 4 de la circulaire DCE 2007/20 : les substances OSPAR, les substances « pertinentes » de l’arrêté du 30 juin 2005 modifié, les pesticides.
- Circulaire 2007/25 du 27 décembre 2007 relative à la constitution et à la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux littorales.
- Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux.
- Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface.
- Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface
- DIRECTIVE 2008/105/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL, du 16 décembre 2008, établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau.
- Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 20 avril 2005 modifié pris en application du décret du 20 avril 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses.
- DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 octobre 2008 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, les valeurs pour les classifications du système de contrôle des États membres à la suite de l'exercice d'interétalonnage.
Publications sur Envlit
- Le site Envlit propose dans sa rubrique Documents/Publications différentes évaluations et inventaires réalisés dans le cadre de la DCE.
Références bibliographiques
- Borja A., Alf. B., Josefson A. B., Miles A., Muxika I., Olsgard F., Philips G., Rodriguez G. and Rygg B., 2007. An approach to the intercalibration of benthic ecological status assessment in the North Atlantic ecoregion, according to the European Water Framework Directive. Marine Pollution Bulletin, 55, 42-52.
- Juanes, J.A., Guinda, X., Puente, A., Revilla, J.A., 2007. Macroalgae, a suitable indicator of the ecological status of coastal rocky communities in the NE Atlantic. Ecological Indicators in press (ECOIND 301).
- Ballesteros, E., Torras, X., Pinedo, S., Garcia, M., Mangialajo and L., de Torres, M., 2007. A new methodology based on littoral community cartography dominated by macroalgae for the implementation of the European Water Framework Directive. Marine Pollution Bulletin. 55, 172-180.
- Delpech C., et al. Development of a fish-based index to assess the ecological quality of transitional waters : The case of French estuaries. Mar. Pollut. Bull. (2010), doi:10.1016/j.marpolbul.2010.01.001
- Gobert, S., Sartoretto, S., Rico-Raimondino, V. , Andral, B., Chery, A., Lejeune, P. , Boissery P. (2009). Assessment of the ecological status of Mediterranean French coastal waters as required by the Water Framework Directive using the Posidonia oceanica Rapid Easy Index: PREI. Marine Pollution Bulletin, 60, 908-918.
- Gobert S., Andral B, Boissery P, Chery A, Lejeune P, Pelaprat C, Rico-Raimondino V et Sartoretto S (2008). Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau item : Herbier de Posidonie : Validation du protocole de calcul de l’EQR. Ifremer-Université de Liège-STARESO-Agence de l’eau. 55 pp.
- Boudouresque C.F., Bernard G., Bonhomme P., Charbonnel E., Le Diréach L., Ruitton S., 2007. Monitoring methods for Posidonia oceanica meadows in Provence and French Riviera. Sci. Rep. Port-Cros natl. Park, Fr., 22 : 17-38.
- Charbonnel E., Boudouresque C.F., Meinesz A., Bernard G., Bonhomme P., Patrone J., Kruczek R., Cottalorda J.M., Bertrandy M.C., Foret P., Ragazzi M., Le Direac’h L., 2000. Le Réseau de Surveillance Posidonie de la Région PACA. Première partie : Présentation et Guide Méthodologique. Année 2000. GIS Posidonie Publ., Marseille, 76 p.
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Mise à jour : 17/08/2011
