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Accueil > Surveillance > Stratégie milieu marin (DCSMM) > Mise en œuvre de la DCSMM >

Mise en œuvre de la DCSMM

Avec le démarrage de la surveillance en 2015, l’expertise scientifique et technique soutenant la mise en œuvre de la DCSMM a été mutualisée et organisée par thématique, avec la désignation de pilotes scientifiques pour chaque descripteur du Bon État Écologique et chaque thématique du programme de surveillance. Le mandat de ces pilotes porte sur la réalisation de travaux et l’apport d’expertise, pour tous les éléments des plans d’action pour le milieu marin.

Cette organisation permet une meilleure cohérence entre les éléments, notamment dans le cadre du processus cyclique porté par la DCSMM, centré sur la production de données collectées par les programmes de surveillance. Les données seront utilisées pour la construction des indicateurs du Bon État Écologique et l’évaluation régulière de l’état écologique des milieux marins, la révision du BEE et des Objectifs Environnementaux, ainsi que la définition des mesures qui permettront d’atteindre le Bon État Écologique.

Principes généraux d’organisation

L’organisation générale retenue pour la mise en œuvre de la DCSMM est la suivante :

  • un pilotage au niveau national par la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (autorité compétente nationale) et les Direction Inter-Régionales de la Mer (autorités compétentes déconcentrées au titre de l’adoption et la mise en œuvre des programmes de surveillance, avec l’appui des secrétariats techniques des PAMM pour le compte des Préfets coordonnateurs) ;
  • une animation de la mise en œuvre à l’échelle de chaque sous-région marine par les secrétariats techniques des Direction Inter-Régionales de la Mer ;
  • une coordination nationale (Agence des Aires Marines Protégées et Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) en appui aux autorités compétentes ;
  • 17 pilotes scientifiques sur les différentes thématiques, intervenant en appui aux coordonnateurs de programme et aux maitres d’ouvrage ou opérateurs de dispositifs de suivi ;
  • 13 coordonnateurs de programme thématique, chargés d’animer la mise en œuvre des programmes de surveillance à l’échelle pertinente (nationale, bassin, locale, autres…) ;
  • l’ensemble des maitres d’ouvrages, opérateurs et financeurs des dispositifs de suivi contribuant à la mise en œuvre des programmes de surveillance.

La liste des établissements scientifiques impliqués figure dans les tableaux ci-dessous.

Organisation de l’appui scientifique à la mise en œuvre des dispositifs et des programmes thématiques

L'appui scientifique à la mise en œuvre de la DCSMM est organisé autour des différentes thématiques de surveillance. Des pilotes scientifiques sont désignés et mandatés pour travailler sur la définition du Bon État Écologique et la formulation des appels à données qui sont destinés aux évaluations, à la construction et au calcul des indicateurs. Les pilotes interviennent en appui à la mise en œuvre des programmes de surveillance (définition des stratégies d’échantillonnage notamment), à la préparation de cette mise en œuvre opérationnelle et à leur révision. Le tableau suivant présente les établissements désignés pour assurer le pilotage scientifique sur chacune des thématiques.

Thématique

Pilote scientifique thématique

Biodiversité

MNHN

Oiseaux

MNHN

Mammifères marins

UMS Pelagis

Tortues marines

MNHN

Poissons et céphalopodes

MNHN, Ifremer

Habitats benthiques

CNRS / RESOMAR

Habitats pélagiques

CNRS / RESOMAR, Ifremer

Espèces non indigènes

MNHN

Espèces commerciales

Ifremer

Réseaux trophiques

CNRS

Eutrophisation

Ifremer

Intégrité des fonds

BRGM

Changements hydrographiques

SHOM

Contaminants

Ifremer

Questions sanitaires

Anses

Déchets marins

CEDRE, Ifremer

Bruit sous-marin

SHOM

Mise en œuvre opérationnelle de la surveillance pour chaque programme thématique

La mise en œuvre concrète des programmes de surveillance est réalisée par des opérateurs et intervient sous la responsabilité des maitres d’ouvrage des dispositifs de suivi qui les constituent et y contribuent. Ces dispositifs peuvent être soit existants sans modification, soit existants à modifier, soit nouveaux.

Des coordonnateurs de programmes thématiques sont chargés d’animer la mise en œuvre des dispositifs décrits dans chacun des 4 programmes de surveillance (un par sous-région marine). Exceptionnellement cette coordination est menée à l’échelle d’une sous-partie d’un programme thématique. Le tableau suivant présente les établissements désignés pour assurer la coordination sur chacun des programmes.

Programme thématique

Coordonnateur du programme thématique

Oiseaux

AAMP

Mammifères marins et tortues marines

AAMP

Poissons et céphalopodes

Ifremer

Habitats benthiques et intégrité des fonds

AAMP, BRGM

Habitats pélagiques

en cours

Espèces non indigènes

MNHN

Espèces commerciales

Ifremer

Eutrophisation

en cours

Changements hydrographiques

SHOM

Contaminants

Ifremer

Questions sanitaires

Anses

Déchets marins

AAMP

Bruit sous-marin

SHOM


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