La DCE dans les eaux littorales
Le découpage géographique selon la DCE
Le littoral de chaque bassin hydrographique possédant une façade maritime est découpé en masses d’eau côtières et masses d’eau de transition, qui sont des unités géographiques cohérentes définies sur la base de critères physiques ayant une influence avérée sur la biologie :
- hydrodynamiques (courant, marnage, stratification, profondeur…),
- sédimentologiques (sable, vase, roche…).
Ces critères ont également permis de définir une typologie des masses d’eau (côte vaseuse modérément exposée, côte rocheuse macrotidale profonde,…).
En métropole, 5 bassins hydrographiques sont concernés par les eaux littorales :
- Artois Picardie,
- Seine Normandie,
- Loire Bretagne,
- Adour Garonne,
- Rhône Méditerranée et Corse.
Les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) sont composés de 5 bassins hydrographiques soit un par DROM :
- Guyane,
- Martinique,
- Guadeloupe,
- Mayotte,
- Réunion.
Évaluer la qualité écologique et chimique des eaux littorales : les outils de la DCE
Les éléments de qualité
La macrofaune benthique, la flore benthique et pélagique, et les contaminants chimiques sont les descripteurs utilisés pour évaluer la qualité écologique et la qualité chimique des masses d'eau. Pour ce faire, une liste d’éléments de qualité jugés pertinents sont suivis dans le cadre du programme de surveillance mis en œuvre au titre de la DCE.
En savoir + sur Les éléments de qualité écologique
En savoir + sur Les substances chimiques suivies
Le programme de surveillance
L’article 8 de la DCE prévoit la mise en œuvre d’un programme de surveillance des masses d’eau, de manière à «dresser un tableau cohérent et complet de l’état des eaux au sein de chaque bassin hydrographique». Ce programme est mené sur la durée d’un plan de gestion, soit 6 ans. Pour répondre aux objectifs de la DCE, chaque bassin hydrographique a ainsi défini différents réseaux de contrôles (de surveillance, opérationnel, d’enquête, additionnel).
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Les indicateurs de qualité
Les données collectées grâce au programme de surveillance permettent de calculer des indicateurs de qualité pour chaque descripteur. Une grille d’évaluation composée de 5 classes (très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais) pour la biologie, ou deux (Bon, mauvais) pour la chimie et l’hydromorphologie, permettent de qualifier l'état de la masse d’eau. Le développement des indicateurs et des seuils associés ont été confiés à des experts français spécialistes de chaque thématique entrant dans le champ de l’évaluation.
L’inter-calibration européenne des indicateurs
Le développement des indicateurs est du ressort chaque état membre (EM), afin notamment de prendre en compte les spécificités inhérentes à leurs écosystèmes littoraux. Toutefois, en ce qui concerne l’évaluation de la qualité écologique, la section 1.4.1. de l’annexe V de la DCE prévoit une procédure destinée à assurer la comparabilité des évaluations des masses d’ eau de surface entre les états membres, au travers d’exercices d’inter-calibration. Ces travaux sont réalisés à l'échelle d'écorégions (Atlantique du Nord Est, Méditerranée), elles-mêmes subdivisées en plusieurs secteurs biogéographiques pour lesquels les conditions environnementales sont comparables.